Arrêter un abo Biz Smart, motif pour fin d'activités indépendant.

[ultra_phoenix]

Bonjour,

J'ai un copain qui a un abo Biz Smart. Hors il arrête son activité d'indépendant mais les abos Biz Smart sont réservés aux indépendants. Il voudrait savoir si il peut de ce fait arrêter son abo Biz Smart sans frais et le convertir en carte prépayée ou carrément dans un nouveal abo pour particulier, tout en profitant d'une nouvelle promo.

Merci.

[ultra_phoenix]

Personne ne sait ?

[mastos]

Si la période de loyauté (engagement contractuel minimum convenu à la signature du contrat, généralement 24 mois) est échue, aucun problème a priori pour passer en prépayé.

Si la période de loyauté court toujours, il faut voir dans les conditions générales si la cessation d'activité peut donner lieu à une résiliation sans frais pour un contrat Bizz.

[Rédaction Astel]

Salut,

Très bonne question. Je viens de demander plus d'infos à Proximus pour avoir les réponses exactes et savoir ce que devient l'abonnement Bizz Smart dans ce cas-là. Dès que j'ai leur réponse, je la communique.

Dans le cas d'un nouvel abonnement pour les particuliers, il ne sera pas possible de profiter des promotions (qui sont réservées aux nouveaux clients) sans passer par la case Pay&Go.

A très vite,

[ultra_phoenix]

Bonjour Thomas,

Ok très bien, merci, j'attends avec impatience ce que va dire Proximus. Je suis dans le même cas que mon ami et je me suis déjà aussi posé la question pour moi.

Mastos, j'avais déjà été voir dans les CG de Proximus mais je n'ai rien trouvé sur le sujet hormis les habituelles clauses en cas de résiliation intempestive c'est pour cela que j'ai fais ce topic.

U_P.

[Rédaction Astel]

On dirait que même à eux, tu leur poses une colle !

Voici un premier élément de réponse que j'ai reçu : "même si le client change de statut d’indépendant à particulier cela ne change pas car tu sais comme moi qu’un Bizz smart pourra être activé même à un particulier."

Il faut voir combien de mois il est encore sous contrat avec son abo Bizz Smart, mais à mon avis, il semblerait que ça va être dur d'échapper à des frais de résiliation...

Je te tiens au courant, si j'ai de nouveaux éléments de réponse...

[ultra_phoenix]

On dirait que même à eux, tu leur poses une colle !

Voici un premier élément de réponse que j'ai reçu : "même si le client change de statut d’indépendant à particulier cela ne change pas car tu sais comme moi qu’un Bizz smart pourra être activé même à un particulier."

Il faut voir combien de mois il est encore sous contrat avec son abo Bizz Smart, mais à mon avis, il semblerait que ça va être dur d'échapper à des frais de résiliation...

Je te tiens au courant, si j'ai de nouveaux éléments de réponse...

Ouai, qu'ils suent un peu, ça leur fera pas de mal.

Bha au pire il changera pour un tarif plus bas ou bien gardera son tarif actuel. Il lui suffit de diminuer son plan en passant au Biz Smart 65 car il n'a plus besoin d'un illimité.

Merci de la recherche.

[ultra_phoenix]

Je te tiens au courant, si j'ai de nouveaux éléments de réponse...

Bonsoir,

Des news ?

[dereume]

150 euro chez proximus , je l ai déja fait 4 fois car j aime changé d opérateur tres souvent !!! si tu veut les preuves je les ais .

[ultra_phoenix]

150 euro chez proximus , je l ai déja fait 4 fois car j aime changé d opérateur tres souvent !!! si tu veut les preuves je les ais .

Oui. 150€ de frais de résiliation, je sais. Mais ma question porte sur une résiliation forcée car changement de statu, c'est tout. De toute façon mon ami ne changera pas si il doit payer 150€. Peut-être qu'il diminuera son abo, sans plus.

[guillaume668]

150 euro chez proximus , je l ai déja fait 4 fois car j aime changé d opérateur tres souvent !!! si tu veut les preuves je les ais .

150 € c'est le max pour des abonnements résidentiels. Cela ne concerne pas les abos professionnels.

Bàt,

[dereume]

je te confirme 150 € !

[Rédaction Astel]

Bonsoir,

Des news ?

Non, pas de retour de leur part. Cependant, comme ils l'ont indiqué dans le premier mail, s'il arrête son activité d'indépendant et qu'il est encore sous contrat, il ne pourra pas résilier sans frais. Par défaut, il continuera donc son abonnement actuel. Par contre, il peut tout à fait "downgrader" son abonnement.

[ultra_phoenix]

Non, pas de retour de leur part. Cependant, comme ils l'ont indiqué dans le premier mail, s'il arrête son activité d'indépendant et qu'il est encore sous contrat, il ne pourra pas résilier sans frais. Par défaut, il continuera donc son abonnement actuel. Par contre, il peut tout à fait "downgrader" son abonnement.

Bon ok, c'est toujours cela. Je vais quand même lui de faire le downgrade puis ... de faire un upgrade au nouvel abo à 90€. ha ha ...

Merci du retour.

[guillaume668]

je te confirme 150 € !

Je confirme que non ! Pour un résidentiel, plafonné à 150 €. Pour un pro, pas de plafond.

Extrait des CG de Proximus, accessibles au lien suivant : http://customer.proximus.be/fr/downl...s_31082010.pdf

11.2.3. Résiliation du contrat à durée déterminée

Un contrat conclu pour une durée déterminée se renouvellera par tacite reconduction pour une durée indéterminée, au cas où le client ne l’aurait pas dénoncé par lettre recommandée un mois avant son échéance.

Pour les clients professionnels (personne morale assujettie à la TVA, commerçants, artisans, professions libérales, administration et entités assimilées), le contrat sera reconduit tacitement pour la même durée determinée que le contrat initial.

Si le client résilie un contrat à durée déterminée avant son échéance, il est tenu de payer, à BELGACOM, une indemnité forfaitaire et irréductible égale à la totalité des redevances d'abonnement et/ou des montants forfaitaires mensuels à échoir jusqu'à l'expiration de la durée initiale de la convention ou jusqu’à l’expiration de la nouvelle durée determinée, si l'exécution de celui-ci s'était poursuivie normalement jusqu'à son terme. Pour les clients non-professionnels, le montant maximum de l'indemnité, qui couvre également les frais administratifs, s'élève à € 150.

Pour les clients professionnels (personne morale assujettie à la TVA, commerçants, artisans, professions libérales, administration et entités assimilées), l'indemnité décrite ci-avant n'est pas plafonnée. De plus, le client sera redevable d'une indemnité, correspondant au 50 % du montant moyen des communications facturées pendant les 3 derniers mois (factures clôturées au moment de la résiliation), multiplié par le nombre des mois restants, ainsi que d'une indemnité forfaitaire de € 50 par carte SIM pour les frais administratifs occasionnés par la résiliation anticipée.